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Auteur VAILLANT CORINNE |
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VERNET ALAIN ; VAILLANT CORINNE ; FAUVILLE BENOIST ; BOUTET CYRIL ; KOUMARE TEMBELY AMINATA ; BATTAGLIA DAVID ; LE CLEAC'H YANNICK |Deux jurisprudences récentes (octobre 2019), émanant, pour l'une de l'ordre juridictionnel judiciaire (Cour de cassation), et pour l'autre de l'ordre juridictionnel administratif (cour administrative d'appel, sur renvoi après cassation du Consei[...]![]()
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VERNET ALAIN ; BOUTET CYRIL ; AUBERT JEAN-FRANÇOIS ; VAILLANT CORINNE ; AGBOLI KOMI ; LE CLEACH YANNICK ; SOMMER GUYLAINE ; DESSERPRIX VIRGINIE ; MORAIS SYLVIE |Le respect de la dignité de la personne humaine est un impératif catégorique pour les établissements hospitaliers.. Pour autant ce mot renferme des conceptions diverses, qui peuvent s'opposer, et qu'il faut analyser car susceptibles d'influencer[...]![]()
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Lorsque j'ai commencé à exercer, l'avocat ne rentrait pas dans un hôpital psychiatrique, il y était un intrus, le droit n'avait pas sa place à l'hôpital où il était tout simplement inconcevable de penser l'hospitalisation sous contrainte comme u[...]