| Titre : | Régime général des accidents du travail et maladies professionnelles : autres droits issus du code de la sécurité sociale. Contentieux général et technique (2017) |
| Auteurs : | AUXEMERY YANN |
| Type de document : | Article |
| Dans : | ANNALES MEDICO PSYCHOLOGIQUES (9 vol 175, 2017) |
| Article en page(s) : | 821-827 |
| Descripteurs |
[SANTEPSY] ACCIDENT DU TRAVAIL [SANTEPSY] AFFECTION DE LONGUE DUREE [SANTEPSY] EXPERTISE [SANTEPSY] JURISPRUDENCE [SANTEPSY] MALADIE PROFESSIONNELLE [SANTEPSY] PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE [SANTEPSY] SYNDROME POST TRAUMATIQUE |
| Mots-clés libres: | SECURITE SOCIALE |
| Résumé : | Applicable aux salariés du régime général et du régime agricole et souvent, à d'autres bénéficiaires (stagiaires, personnes en réinsertion ou réadaptation professionnelle, demandeurs d'emploi se rendant à un entretien d'embauche?), la législation concernant les accidents du travail et maladies professionnelles est complexe, d'autant que les définitions de 'consolidation' et d''état antérieur' se différencient de celles applicables en droit commun. Dans cet article, nous détaillons le cadre indemnitaire des accidents du travail et maladies professionnelles pour mieux expliciter la place qu'y tiennent les troubles psychiques. Puis, après avoir rappelé les notions d'invalidité et d'affection de longue durée au titre de l'assurance maladie, nous précisons les dispositions expertales des contentieux généraux et techniques de la Sécurité sociale. [résumé d'auteur] |
| En ligne : | http://www.em-premium.com/article/1187462 |
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