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Titre :	Urgences médicales et responsabilité (2016)
Auteurs :	DEVERS GILLES
Type de document :	Article
Dans :	OBJECTIF SOINS & MANAGEMENT (248, 2016)
Article en page(s) :	14-17
Descripteurs	[SANTEPSY] FAUTE PROFESSIONNELLE [SANTEPSY] JURISPRUDENCE [SANTEPSY] RESPONSABILITE [SANTEPSY] URGENCE MEDICALE
Résumé :	Les services des urgences sont-ils plus exposés que les autres à l'engagement de leur responsabilité ? Bien sûr, car l'activité est nécessairement à risques... mais sans excès, car la base reste la faute.La faute n'est pas analysée dans l'absolu, mais en fonction des contingences que rencontrent ces services, soit pour l'activité du service d'aide médicale urgente (Samu), soit aux urgences hospitalières. Examen de quelques décisions de jurisprudence récente qui illustrent ces problématiques. [extrait de l'article]