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SANTEPSY > DROIT > RESPONSABILITE > RESPONSABILITE MEDICALE
RESPONSABILITE MEDICALEVoir aussi |
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Article
La mort après sept jours d'hospitalisation en psychiatrie d'une femme de 51 ans présentant une manie confuse soulève diverses questions médico-légales : polythérapie antipsychotique dangereuse, intoxication polymédicamenteuse, isolement en chamb[...]![]()
Multimédia
TAVERNIER NILS ; RABIER GIL | Paris : Espace Ethique Assistance Publique-Hôpitaux de Veilleur de nuit | 2012Un film documentaire de formation à l'intention des professionnels du soin et des équipes de direction administrative des établissements de santé sur l'erreur en milieu de soins pédiatriques. Il raconte trois histoires, celles d'un enfant et de [...]![]()
Article
Le geste suicidaire d'un patient peut, dans certains cas, engager la responsabilité du médecin, d'un autre intervenant ou d'un établissement de santé. Selon les cas, il peut s'agir de la responsabilité pénale ou d'une responsabilité civile ou ad[...]![]()
Rapport
Le présent rapport fait suite à la lettre de mission du 8 octobre 2008 qui avait notamment pour objectif ?de définir les conditions et les modalités de mise en place, d'une part, d'un dispositif de mutualisation plus large par l'assurance de la [...]![]()
Article
L'auteur présente deux exemples significatifs d'une attitude pouvant générer des accidents débouchant sur une mise en cause judiciaire. Le travail de soin est envisagé comme une série d'actes répétitifs, sans compréhension du résultat attendu, s[...]![]()
Rapport
ROSSANT LUMBROSO JACQUELINE ; CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES MEDECINS ; CNOM | Paris : Conseil national de l'ordre des médecins | 2011La pratique de l'expertise a changé depuis quelques années, c'est aujourd'hui une activité codifiée et complexe, qui réclame des compétences particulières et une formation continue adaptée permanente. Dans le domaine de l'évaluation du dommage c[...]![]()
Livre
Au sommaire. 1. Comment devient-on assuré social ? 2. Quelle est la participation financière des assurés au système de soins ? 3. Comment choisir et déclarer son médecin traitant ? 4. Quel est le montant des remboursements ? 5. Qu'est-ce que le [...]![]()
Article
DELECROIX GUILLAUME ; LIBESSART ELODIE, Collab. |Du point de vue juridique, il est important de savoir si une infection nosocomiale a été contractée à l'hôpital ou bien si le patient était déjà porteur de germes à son admission. Toute infection nosocomiale doit être signalée aux autorités sani[...]![]()
Article
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Article
Une décision de justice qui va faire du bruit. Dans un arrêt du 3 juin 2010 (n°09-13591), la Cour de cassation bouleverse la donne au sujet de l'information préalable, affirmant que tout manquement cause un préjudice, même s'il n'a pas modifié l[...]![]()
Livre
Ce cours de droit médical, et en grande partie de bioéthique, dans sa quatrième édition actualisée, fait le point sur les difficultés juridiques actuelles de l'exercice de la médecine privée et hospitalière publique. Il présente, à partir des en[...]![]()
Article
Les personnes âgées polymédiquées et dont l'observance thérapeutique n'est pas toujours optimale, souffrent plus souvent d'effets néfastes des traitements médicamenteux. Ce qui complique deux des missions-clés des infirmières : l'administration [...]![]()
Article
Grâce à Johnny, la responsabilité médicale vient d'entrer dans l'histoire du rock'n roll. Un évènement à ne pas rater. L'analyse est d'autant plus intéressante que Johnny a recours à la procédure la plus utilisée par les patients qui s'estiment,[...]![]()
Article
Le droit est complexe, sans nul doute. A l'image de nos sociétés si compliquées... Dans cette masse qu'est le droit vivant, on distingue des piliers qui structurent l'ensemble : six articles de loi sont ainsi à la base de tout. Première partie. [...]![]()
Article
LALOUE M |La privation de liberté en milieu hospitalier est une mesure d'exception très encadrée par la loi. Ainsi la responsabilité des soignants se trouve engagée si toutes les mesures de surveillance ne sont pas appliquées. Les contrôles imposés par l'[...]