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SANTEPSY > DROIT > RESPONSABILITE > RESPONSABILITE PENALE
RESPONSABILITE PENALESynonyme(s)irresponsabilité pénale |
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VETEL JEAN-MARIE COORD. ; BATAILLE ETIENNE ; DEGROOTE ELÉONORE ; DUREL GAËL ; WONE FRÉDÉRIC ; MARAVAL FRÉDÉRIC ; MEYER STÉPHAN |Avec l'évolution des missions du médecin coordonnateur est apparu un changement dans la mise en oeuvre de sa responsabilité. Si en 1999, les missions floues pouvaient entraîner des mises en cause importantes mais aléatoires, la précision interve[...]Article
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L'expertise pénale psychiatrique est une mission délicate au cours de laquelle l'expert affronte différents protagonistes, se heurte au contenu du dossier et à des conditions de travail difficiles. Des limites qui peuvent avoir un impact importa[...]Article
RAVIT MAGALI, Dir. |Les auteurs de ce dossier abordent différents aspects de la pratique clinique de la criminalité aujourd'hui. Après une introduction théorique et une brève histoire de la psychocriminologie psychanalytique, ils s'intéressent à l'évaluation cliniq[...]Article
L'expertise psychiatrique pénale de responsabilité permet d'assurer un équilibre entre la psychiatrie et la justice. Aujourd'hui elle semble connaître un malaise, avec des critiques de plus en plus nombreuses portant particulièrement sur l'exist[...]Livre
Au sommaire. 1 Une éthique de maintien à domicile, qu'est-ce que c'est, pour qui, pourquoi ? 2 Il n'y a pas qu'une éthique. 3 Justice et soins à domicile. 4 Soin à domicile et vie privée. 5 La question du secret professionnel. 6 Autonomie du pat[...]Article
'Le cadre général de l'expertise a pour objectif de mettre en oeuvre à la fois des conditions d'observation et d'objectivation de la subjectivité ; le professionnel est désigné pour procéder à un examen psychologique lui permettant de répondre l[...]Article
Les pathologies mentales majeures les plus souvent susceptibles de générer des passages à l'acte dangereux sont les psychoses de l'adulte (schizophrénie et paranoïa) et les troubles graves de l'humeur (épisodes dépressifs importants et manie). U[...]Article
Le problème de la responsabilité pénale du malade psychotique ou bipolaire passant à l'acte antisocial durant un intervalle lucide de sa pathologie semble ignoré de la littérature psychiatrique et médico-légale moderne. En revanche, les juristes[...]Article
La responsabilité en psychiatrie adulte repose sur les mêmes principes que tout type de responsabilité. Sur le plan pénal, les risques principaux résident dans la violation du secret professionnel ou de la non-assistance à personne en danger. Su[...]Article
Les principes généraux de la responsabilité sont les mêmes que dans d'autres professions, et notamment en psychiatrie de l'adulte. Certains aspects sont propres aux mineurs : ce sont l'obligation renforcée de surveillance et la responsabilité du[...]Article
La question du consentement aux soins a pris ces dernières décennies une place considérable dans l'activité médicale. Ce consentement nécessaire s'appuie sur des principes philosophiques et s'est inscrit dans la loi. Ainsi, la nécessité du conse[...]Article
RHARRABTI SOUAD ; KHELAFA SAID ; KHELAFA ADIL ; BARRIMI MOHAMED ; AARAB CHADYA ; RAMMOUZ ISMAIL ; AALOUANE RACHID |Introduction : L'aliéné est toute personne jugée inadaptée à la vie en société. On utilise aujourd'hui l'expression moins péjorative de malade mental. L'expertise judiciaire psychiatrique constitue une mesure d'instruction ordonnée par l'autorit[...]Article
BARRIMI MOHAMMED ; KHELAFA SAID ; RHARRABTI SOUAD ; AARAB CHADIA ; RAMMOUZ ISMAIL ; AALOUANE RACHID |Selon le Code Pénal Marocain, l'aliénation mentale est une cause d'irresponsabilité pénale totale ou partielle selon le degré de l'atteinte des facultés mentales du sujet. L'existence de l'inculpé dans un état de perte de compréhension ou de vol[...]Article
Si des passages à l'acte meurtrier de sujets connus pour leur schizophrénie paranoïde interviennent souvent après un élément déclenchant, savoir repérer les indicateurs psychopathologiques ou de dangerosité, entendre et travailler sur les délire[...]