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Les personnes détenues présentant des troubles mentaux, nombreuses dans les établissements pénitentiaires, sont régulièrement sanctionnées par la commission de discipline. Une discrimination en partie due à la non-prise en compte du facteur hand[...]Article
L'objectif de l'étude est d'analyser comment la jurisprudence contribue au contrôle du management et des organisations du travail, délétères pour la santé mentale des salariés. Cette question est appréhendée à travers les principes juridiques mo[...]Article
Et si l'hôpital développait une véritable stratégie de prévention des contentieux dans les ressources humaines ? Sans faire de sociologie de comptoir, on peut se demander si les établissements publics sanitaires et médico-sociaux ne jouent pas p[...]Livre
Ce livre est un état de lieux exhaustif de la question de la responsabilité du psychiatre par un examen approfondi et structuré des données de la littérature française et internationale, notamment anglo-saxonne, consacrée aux plaintes et condamn[...]Livre
CLEMENT CYRIL ; CLEMENT JEAN-MARIE | Bordeaux : Etudes hospitalières | Pratiques professionnelles | 2010En début d'ouvrage, l'auteur rappelle les notions de base pour comprendre les contentieux hospitaliers et les procédures. Il expose ensuite des chroniques de contentieux hospitalier, qui concernent le personnel médical et non médical, les pouvoi[...]Livre
BEAUVALLET O ; ETCHEVERRY JM ; EXPOSITO W ; COLLECTIF | Boulogne-Billancourt : Berger-Levrault | 2010Alors que la place du juge dans la société suscite des débats essentiels et que le rôle du juge d'instruction comme directeur d'enquête impartial est conforté par certaines décisions, cet ouvrage offre un accès simple et efficace aux décisions l[...]Article
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MINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE | Paris : Ministère de l'emploi et de la solidarité | 2000Ce document regroupe tous les textes adoptés dans le cadre de la mise en place de la CMU, de juillet 1999 à Juillet 2000Livre
Cet ouvrage dresse un panorama complet de la jurisprudence parue en 1999/2000 : comment s'est déroulée la pratique du droit en 1999-2000 ? Quelle a été l'interprétation prétorienne des normes juridiques sur cette période ? Quelles réflexions a s[...]Livre
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Le présent ouvrage s'adresse à tous les personnels des établissements de santé et établissements médico-sociaux. Il y trouveront une multitude de règles applicables aux déchets hospitaliers.Si l'on peut s'autoriser à proposer une définition du d[...]