Détail de l'auteur
Auteur MINISTERE |
Documents disponibles écrits par cet auteur (56)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
Rapport
Ce document fait la synthèse des rapports antérieurs du HCSP, pour proposer les priorités de la politique de santé publique. Pour chaque problème de santé identifié comme pouvant être une priorité, le plan retenu comprend : les objectifs, l'impo[...]![]()
Brochure
Exercice de l'autorité parentale, pension alimentaire, garde des enfants, déduction d'impôts... Cet ouvrage précise également les différents cas de divorce, leurs conséquences sur les époux et les enfants ainsi que les dispositions particulières[...]![]()
Brochure
Cet ouvrage présente les textes qui ont une conséquence directe sur la filiation. On y trouve en particulier les conditions et les effets de l'adoption, les différentes sortes de légitimation, la paternité ou encore l'assistance médicale à la pr[...]![]()
Brochure
Quatrième édition, entièrement remise à jour, du bulletin officiel consacré aux textes de portée générale (lois, décrets, arrêtés, circulaires, avis, etc.) sur l'infection à VIH/sida. Ce recueil est enrichi d'une liste des principaux textes inte[...]![]()
Livre
![]()
Article
![]()
Tiré à part
MINISTERE | 1994![]()
Article
![]()
Tiré à part
![]()
Tiré à part
MINISTERE | 1993![]()
Brochure
![]()
Brochure
![]()
Livre
Ce rapport rassemble, en les synthétisant, de nombreuses données sociologiques, anthropologiques, économiques et éthiques sur les soins palliatifs. Il dresse un bilan français des réalisations et des insuffisances dans un domaine officiellement [...]![]()
Brochure