Bibliothèque Médicale & Professionnelle

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La prétendue simplification du système hospitalier du 4 septembre 2003

FORGES JM DE ; CORMIER M |

Dans REVUE DE DROIT SANITAIRE ET SOCIAL (1 vol 40, 2004)

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Le droit des autorisations hospitalières est-il un frein à la coopération interhospitalière ?

CORMIER M |

Dans REVUE DE DROIT SANITAIRE ET SOCIAL (2 vol 39, 2003)

Chronique en trois volets : I - La titularité des autorisations hospitalières, II - L'exercice de missions de soins dans le cadre de la coopération II l- La cessibilité des autorisations hospitalières

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La place de la loi du 4 mars 2002 dans l'évolution de la coopération hospitalière

CORMIER M |

Dans REVUE DE DROIT SANITAIRE ET SOCIAL (4 vol 38, 2002)

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La loi de financement de la sécurité sociale pour 2001

BADIN X ; CORMIER M |

Dans CONCOURS MEDICAL (6 vol 123, 2001)

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L'accréditation a-t-elle des conséquences juridiques ?

CORMIER M |

Dans CONCOURS MEDICAL (32 vol 122, 2000)

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Accréditation, quelles responsabilités ?

CORMIER M |

Dans CONCOURS MEDICAL (34 vol 122, 2000)

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Les effets juridiques indirects de l'accréditation

CORMIER M |

Dans CONCOURS MEDICAL (33 vol 122, 2000)

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L'informatisation des archives médicales hospitalières

CORMIER M |

Dans REVUE DE DROIT SANITAIRE ET SOCIAL (3 juillet-septembre pp 456-465 vol n°3 juillet-septembre pp 456-465, 1994)

L'obligation de conservation et de consultation des archives médicales hospitalières impose le recours aux systèmes modernes d'informatique. Doit-on conserver les originaux-papier de ces archives ? Dans le silence des textes et de la jurispruden[...]

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