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Rapport
DELAHAYE GUILLOCHEAU VALÉRIE ; BAUDE CATHERINE | Paris : Ministère des affaires sociales et de la santé | Bulletin officiel santé | 2016Au sommaire. I Production des informations relatives à l'activité en soins de suite et de réadaptation. 1 Champ de recueil et définitions. 2 Contenu du recueil. 3 Prestations interétablissements (PIE). 4 Prestations inter-activités (PIA). II Pro[...]
Rapport
Au sommaire. I Améliorer les parcours de soins et de vie des personnes malades. 1.1 Les constats en matière de parcours de soins et de vie. 1.2 Les propositions destinées à éviter les ruptures de prise en charge et à améliorer les parcours de sa[...]
Rapport
GOUTTENOIRE ADELINE ; CORPART ISABELLE ; BRIAND CATHERINE ; DUBREUIL FRANÇOISE ; EUDIER FRÉDÉRIQUE ; EUILLET SÉVERINE ; GRUAS PIERRE-ETIENNE ; LE BOURSICOT MARIE CHRISTINE ; OUI ANNE ; PILLET PASCAL ; SELLENET CATHERINE ; SERAPHIN GILLES | Paris : Ministère des affaires sociales et de la santé | 2014La réflexion du groupe de travail chargé par Madame La Ministre déléguée à la famille de faire des propositions relatives à la protection de l'enfance et à l'adoption ne vise pas à remettre globalement en cause des dispositifs qui ont fait l'obj[...]
Rapport
'Filiation, origines, parentalité' : la dénomination de notre groupe de travail résume la mission qui nous a été confiée. Elle comportait deux volets distincts et liés. Le premier était d'élaborer, dans la perspective d'une prochaine loi sur la [...]
Rapport
Commandé en octobre 2013 dans le cadre de la stratégie nationale de santé, il présente 12 propositions organisées autour de 4 ambitions : développer au sein des projets régionaux de santé une vision stratégique partagée sur les professionnels et[...]
Rapport
PIVETEAU DENIS ; ACEF SAÏD ; DEBRABANT FRANÇOIS-XAVIER ; JAFFRE DIDIER ; PERRIN ANTOINE | Paris : Ministère des affaires sociales et de la santé | 2014N'avoir plus aucune solution d'accompagnement, pour une personne en situation de handicap dont le comportement est trop violemment instable ou le handicap trop lourd, et dont en conséquence 'personne ne veut plus', c'est inadmissible et cela se [...]
Rapport
Réalisé par Pascal Jacob, Président de Handidactique - I = MC2, ce rapport présente des mesures destinées à améliorer l'accès aux soins et à la santé des personnes handicapées, droit consacré par la loi du 11 février 2005 mais encore insuffisamm[...]
Rapport
ANKRI JOËL ; VAN BROECKHOVEN CHRISTINE ; HESSE CATHERINE ; RENUCCI ARMAND | Paris : Ministère des affaires sociales et de la santé | 2013Nous avons été missionnés pour évaluer le 3ème plan (2008-2012) dans ses ?différentes actions de recherche, celles liées à la prévention, à l'organisation des soins et l'accompagnement des personnes'. Cette évaluation ne pouvait se baser sur des[...]
Rapport
L'accueil à son domicile, à titre onéreux, de personnes âgées et d'adultes handicapés est une activité réglementée par le Code de l'action sociale et des familles, qui constitue le dispositif d'accueil familial. Depuis son instauration en 1989, [...]
Rapport
Le retour de la confiance des patients, des professionnels, et des autorités de régulation passe prioritairement par une évolution des méthodes et des pratiques dont il faut rappeler qu'elles doivent se fonder sur des valeurs fortes. Ce travail,[...]
Livre
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE | Paris : Ministère des affaires sociales et de la santé | Prévenir et accompagner | 2013Au sommaire. Argent et gestion du patrimoine : la procuration bancaire ; le mandat de protection future ; l'autorisation ou l'habilitation judiciaire ; les aides à la gestion des prestations sociales. Santé, vie privée et respect de la volonté d[...]
Rapport
La France en 2009 compte 12 millions de personnes de plus de 60 ans, soit 20 % de la population et 6 % des personnes âgées vivent en institution. En France, la consommation de médicaments est importante et augmente avec l'âge. L'arrivée en insti[...]
Rapport
Rapport
FEDERATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE. COLLEGE DE PEDOPSYCHIATRIE | Paris : Ministère des affaires sociales et de la santé | 2013Tous les personnels de la communauté éducative doivent être attentifs aux signes du mal être des enfants et des adolescents et peuvent être amenés à solliciter de l'aide et informer les personnes référentes. Il s'agit donc que soit repéré, au se[...]
Rapport
La ministre a rappelé que les choix ont été faits après un long travail collectif réunissant associations, chercheurs, professionnels et parlementaires. Les recommandations de l'agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissement[...]
