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MANDELLI DIDIER, Aut. ; MASSINI CÉLIE, Aut. ; PELISSOLO ANTOINE, Aut. ; SANTA MARINA MANUELA, Aut. ; SUTTER PIERRE-ERIC, Aut. | Paris : Sénat | 2024
Rapport
'La commission des affaires sociales du Sénat a confié, en début d'année, à Muguette Dini et Michelle Meunier, une mission sur la protection de l'enfance afin d'étudier la mise en oeuvre de la loi du 5 mars 2007 réformant la protection de l'enfa[...]
Rapport
'L'éthique est une démarche critique et interrogative qui puise ses racines dans la philosophie. Elle consiste en un questionnement de nos actions et de nos décisions. Ce faisant, elle vise à déterminer les fondements du « bien agir ».Les sujets[...]
Rapport
Rapport
Ce document a été distribué aux sénateurs en vue de préparer le projet de loi sur la modernisation du système de santé, il analyse comment l'information des malades et l'accès au dossier sont organisés chez plusieurs de nos voisins : Allemagne, [...]
