Détail de l'auteur
Documents disponibles écrits par cet auteur (99)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Faire une suggestion Affiner la recherche![20 ans après, faut-il faire évoluer la loi Kouchner ? [entretien]](https://bibliotheque.cpa01.fr/img_cache/pmb_cpa_record_7290.webp)
Article
En mars 2002, la loi Kouchner faisait entrer dans la législation française la notion de droit des patients. Ce texte qui, de l'avis général, constitue une avancée notoire, peut selon plusieurs voix, faire l'objet d'améliorations. [résumé d'éditeur]
Article
Dans le cadre de décisions de jurisprudence récentes, cet article permet de découvrir l'analyse de situations relatives à la formation initiale et continue, aux conditions d'exercice, eu droit disciplinaire, aux droits des patients, à la respons[...]
Article
Dans le cadre de l'analyse de décisions de jurisprudence relatives au statut professionnel des soignants, cet article permet de découvrir la jurisprudence récente concernant les sujets suivants : inscription au tableau ; santé et titularisation [...]
Article
Que faire face à la disparition inquiétante d'un patient ? La réactivité des équipes est primordiale afin d'éviter un préjudice et une mise en cause de la responsabilité de l'établissement. [résumé d'éditeur]
Article
Analyse de décisions de jurisprudence relatives aux droits et devoirs des infirmiers hospitaliers entra janvier et mars 2020 : aptitude médicale aux fonctions, régime de la disponibilité, prohibition du harcèlement, notion, d'accident de service[...]
Article
Décryptage des décisions de justice parues ces derniers mois : la sanction disciplinaire, un licienciement pour faute grave, l'information du patient dans les règles de l'art.
Article
Analyse de décisions récentes de jurisprudence en pratique hospitalière, concernant le statut du personnel, les droits des patients, la responsabilité. [d'après le résumé de l'éditeur]
Article
Analyse de décisions de jurisprudence relatives à la pratique professionnelle des infirmiers et des cadres de santé du premier trimestre 2020 : licenciement d'une infirmière pour faute dans l'administration des médicaments, licenciement d'une in[...]
Article
Le secret est une règle juridique, mais aussi un principe social fort. L'analyse devient délicate lorsqu'il s'agit du partage du secret et des dénonciations de maltraitance, avec des évolutions législatives récentes (Loi du 30 juillet 2020).
Article
Analyse de trois décisions de justice relatives à la pratique professionnelle des infirmiers : un licenciement non fondé (1), un avertissement pour manquement (2) et une révocation pour faute de comportement (3). [résumé d'éditeur]
Article
Analyse de quelques décisions récentes de jurisprudence : exclusion d'un Ifsi, licenciement pour inaptitude professionnelle, fugue d'un patient, surveillance d'un patient sous contention, faute de diagnostic, manque d'empathie dans l'annonce d'u[...]
Article
C'est une réalité qu'il ne faut ni exagérer, ni minorer : le procès pénal fait partie des risques que connaissent les professionnels de santé, et l'expérience montre que personne n'est à l'abri. Voici quelques repères sur ce domaine qui paraît d[...]
Article
Les personnels soignants sont fréquemment interrompus dans leur activité, avec des contrecoups sur la qualité du travail, et donc celle des soins. Face à ce problème bien réel, les regards se tournent vers le cadre de santé. En quoi la gestion d[...]
Article
Procédure disciplinaire pour un infirmier, patient suicidaire... Coup de projecteur sur quelques décisions de jurisprudence rendues ces derniers mois par les tribunaux. [résumé d'éditeur]
Article
Se pencher sur la jurisprudence, c'est connaître le droit tel qu'il se pratique, dans la réalité des situations vécues. Dans un procès, il s'affirme de part et d'autre des positions légitimes, mais il y a un conflit et le juge doit trancher. Dém[...]
