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Rapport
MINISTERE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA SANTE | Paris : Ministère du travail, de l'emploi et de la santé | 2012Une nouvelle génération de contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM), dont le contenu a été révisé dans le cadre de la loi ?Hôpital, patients, santé, territoires' (HPST), a été conçue pour assurer une déclinaison opérationnelle des p[...]
Rapport
Le présent rapport fait suite à la lettre de mission du 8 octobre 2008 qui avait notamment pour objectif ?de définir les conditions et les modalités de mise en place, d'une part, d'un dispositif de mutualisation plus large par l'assurance de la [...]
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MINISTERE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA SANTE | Paris : Ministère du travail, de l'emploi et de la santé | 2011Ce plan canicule s'appuie sur 5 actions : les mesures de protection des personnes à risque, hébergées en institutions (personnes âgées, personnes handicapées) ou hospitalisées en établissements de santé, le repérage individuel des personnes à ri[...]
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BRESSAND MICHELLE ; CHRIQUI REINECKE MARTINE ; SCHMITT MICHEL ; MINISTERE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA SANTE | Paris : Ministère du travail, de l'emploi et de la santé | 2011La mission ?La bientraitance à l'hôpital', confiée à Michelle Bressand, Michel Schmitt et Martine Chriqui-Reinecke, va contribuer à l'essor des démarches de bientraitance dans les établissements de santé. Elle identifie les jalons et outils néce[...]
Rapport
Sur la base des défaillances et dérives observées dans le système français de contrôle de l'efficacité et de la sécurité des médicaments, et en se référant à l'exemple récent du Mediator ®, la mission conduite par le Professeur Bernard Debré et [...]![La réforme des hospitalisations sans consentement [dossier]](https://bibliotheque.cpa01.fr/img_cache/pmb_cpa_record_38822.webp)
Rapport
MINISTERE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA SANTE | Paris : Ministère du travail, de l'emploi et de la santé | 2011Le dispositif des hospitalisations sans consentement s'articulait autour de deux types d'hospitalisation : d'une part, l'hospitalisation sur demande d'un tiers, qui constituait une mesure d'hospitalisation pour nécessité médicale de la personne [...]
Rapport
La 'Synthèse annuelle des données sociales hospitalières - année 2008' constitue le rapport de l'enquête : 'Bilan social 2008' réalisée par la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) sur un échantillon de 140 établissements publics de sant[...]
