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Livre
LUCAS P ; BEJUI-HUGUES H ; BOROBIA C ; COLLECTIF ; CONFEDERATION EUROPEENNE D'EXPERTS EN EVALUATION ET REPARATION DU DOMMAGE CORPOREL ; CEREDOC | Anthémis S.A. : LGDJ | 2006Ce guide vient d'être adopté par l'Union Européenne comme référence dans l'évaluation des accidents du travail et de la vie privée dont sont victimes les fonctionnaires.![]()
Article
Deuxième volet des grandes décisions de jurisprudence en matière de santé, avec la responsabilité pénale : atteintes à l'intégrité corporelle, mise en danger d'autrui, délaissement, non-assistance à personne en danger et secret professionnel. [r[...]![]()
Article
La polysémie de la notion de maltraitance, par la juxtaposition de considérations pénales et d'attentes qualitatives non nécessairement infractionnelles, peut conduire à une confusion que les recommandations de bonnes pratiques professionnelles [...]![]()
Livre
Livre à vocation pratique, qui donne des explications sur les bases du droit pénal dans le domaine de la santé, en structurant les risques et les exemples selon deux grands thèmes : les infractions commises par imprudence et celles commises par [...]![]()
Livre
A l'abri derrière ses hauts murs, l'institution est le théatre, mais aussi la cause d'une violence, parce qu' elle réunit d'un côté des personnes vulnérables, d'un autre des personnes qui ont l'autorité. Dans cette situation, les violences peuve[...]![]()
Rapport
Bilan national des remontées des signalements d'actes de violence en milieu hospitalier : année 2008
ONPHH ; OBSERVATOIRE NATIONAL DES VIOLENCES EN MILIEU HOSPITALIER | Paris : Ministère de la santé | 2009Selon le rapport 2008 : 3433 faits signalés. Les analyses des remontées de signalements d'actes de violence (vis à vis des biens et des personnes) dans les établissements de santé montrent une grande disparité des déclarations selon les régions;[...]![]()
Article
La question du décrochage moral est revenue sur le devant de la scène avec les exactions commises à Abu Graïb par des policiers militaires américains. Nous voudrions croire que dans nos armées modernes, professionnelles, il ne s'agit que de phén[...]![]()
Article
Le droit est complexe, sans nul doute. A l'image de nos sociétés si compliquées... Dans cette masse qu'est le droit vivant, on distingue des piliers qui structurent l'ensemble : six articles de loi sont ainsi à la base de tout. Première partie. [...]